Télétravail et frontaliers Et si ces deux mots continuaient à être compatibles ?

Le télétravail en tant que mesure sanitaire est venu modifier la gestion RH des frontaliers. Jusqu’au 31 août les télétravailleurs frontaliers ne seront pas inquiétés. Mais qu’en sera-t-il après ? Certains fiscalistes évoquent, hors de toute éventuelle mesure, la possibilité de télétravailler un jour par semaine sans impacter fiscalement le collaborateur.

Les frontaliers veulent télétravailler plus à la rentrée. Mais ils ont peur d’être renvoyés aux plafonds de 29, 24 ou 19 jours, selon qu’ils vivent en France, en Belgique ou en Allemagne.
Si l’on se réfère à l’avis des fiscalistes, il serait tout à fait possible pour certains frontaliers et notamment les Français de télétravailler un jour par semaine sans impact négatif pour ces derniers. Nous vous invitons à ce sujet à lire cet article intéressant.
A la lumière de ces explications, il semble tout à fait envisageable de maintenir le télétravail après le 31 août.

« Les logiciels comptables sont adaptés et conçus pour gérer cette situation et il suffit de tenir un planning des jours de télétravail pour chaque salarié. Les frontaliers sont demandeurs, mais ont certaines craintes. Il faut les lever en expliquant bien les conséquences.
Dans la pratique, c’est au salarié et à son employeur d’être vigilants : il faut trouver un accord afin de ne pas dépasser le seuil de 25 % du temps de travail en France, c’est tout. » explique Séverine Berger de Neofisc

Dans ce cas, comment tenir le compte des jours de télétravail pour tous les frontaliers, dépendant de leur pays de résidence ?

En cas de demande des autorités fiscales françaises, le frontalier français devra être en mesure de démontrer sa présence physique au Luxembourg par tout moyen de preuve. Retrouvez à ce propos l'accord amiable et ses dispositions en matières de charge et modalités de la preuve. 

Parmi les éléments repris dans la liste non exhaustive des preuves à fournir, on retrouve évidemment les relevés de pointage. En comparaison aux notes d'hôtels et autres PV's de réunions à collectionner et à présenter en cas de contrôle, une solution automatisée permettant de tirer instantanément un rapport parait beaucoup facile à utiliser. 

Notre solution myProtime s’adapte à cette nouvelle réalité du travail flexible. Les employés peuvent se connecter et se déconnecter à distance depuis leur ordinateur ou depuis leur smartphone pour avoir une vue d'ensemble sur leurs soldes de jours de travail hors du Luxembourg et leur compteur télétravail. Avec la possibilité d’en faire la demande, le télétravailleur occasionnel ne prend aucun risque car l’approbateur pourra veiller à vérifier l’état des compteurs avant d’approuver la demande. Les managers et RH ont également un aperçu immédiat des temps de travail de leur équipe.

Bon à savoir: En tant que membre du groupe SD Worx, Protime peut vous mettre en relation avec des experts du droit du travail afin de répondre à vos questions mais également vous accompagner dans la mise en place d’un système de gestion des temps répondant aux problématiques d’aujourd’hui. 

Pour en savoir plus, rendez-vous sur notre page consacrée à myProtime.